Comment comptabiliser le sponsoring ?

Dans le monde associatif, il n’est pas rare de rencontrer des partenaires qui soutiennent financièrement ou en nature les projets de l’entreprise. Ces apports sont considérés comme du sponsoring ou du mécénat et doivent être pris en compte dans la comptabilité de l’association pour assurer une gestion saine et transparente. Dans cet article, nous allons voir comment comptabiliser le sponsoring et quelles sont les bonnes pratiques à adopter.

Comprendre la différence entre sponsoring et mécénat

Avant de procéder à la comptabilisation du sponsoring, il est essentiel de comprendre ce que cela implique et son distinction avec le mécénat.

Le sponsoring est un moyen qu’utilisent les entreprises pour soutenir financièrement, matériellement ou techniquement une association, un événement ou une activité. En contrepartie, le sponsor bénéficie d’une visibilité (publicité, logo, etc.) sur les supports de communication et lors des manifestations organisées par l’association.

Le mécénat, quant à lui, est un soutien désintéressé, sans contrepartie publicitaire, offert par une entreprise ou un particulier à une association dans le but d’aider cette dernière à réaliser ses objets sociaux. Il peut prendre la forme d’un don financier, d’un apport de compétences ou d’un prêt de matériel.

Les étapes pour comptabiliser le sponsoring et le mécénat

1. Établir un partenariat : À l’origine de tout sponsoring ou mécénat, il faut établir un partenariat. Il est important de signer une convention précisant les obligations et attentes de chaque partie ainsi que la durée du partenariat.
2. Réception des apports : Les recettes issues du sponsoring ou du mécénat peuvent prendre différentes formes : espèces, chèques, virements bancaires, matériel ou service gratuit. Il est primordial de garder une trace écrite de ces dons pour justifier leur existence auprès des instances fiscales et comptables.
3. Gérer les contreparties : Dans le cas d’un sponsoring, les contreparties offertes par l’association aux sponsors doivent également être comptabilisées. Cela peut inclure : frais de publicité, coût de fabrication des équipements, rémunération des artistes, etc.
4. Procéder à l’enregistrement comptable : Enfin, les opérations liées au sponsoring et au mécénat sont saisies dans la comptabilité de l’association en utilisant des comptes adaptés dans le respect des règles comptables en vigueur.

Les comptes à utiliser pour comptabiliser le sponsoring et le mécénat

Pour enregistrer les opérations de sponsoring et de mécénat, il est conseillé d’utiliser les comptes suivants :

• Compte 74 « Subventions d’exploitation » : Ce compte est utilisé pour enregistrer les subventions reçues sous forme d’argent, de biens ou de services. Il convient notamment pour comptabiliser les apports financiers issus du sponsoring et du mécénat.
• Compte 771 « Produits exceptionnels sur opérations de gestion » : Ce compte peut être utilisé pour enregistrer les dons en nature (matériel, prestation de service) octroyés par les sponsors et les mécènes si leur valeur est significative.
• Compte 623 « Publicité, publication, relations publiques » : Ce compte permet d’enregistrer les dépenses engagées pour offrir des contreparties aux sponsors en matière de visibilité et de communication (publicité, insertion de logos, etc.).
• Autres charges : Certaines dépenses liées au sponsoring ou au mécénat peuvent être imputées à d’autres catégories de charges en fonction de leur nature (ex : frais postaux, rémunération des intervenants, etc.).

Les implications fiscales du sponsoring et du mécénat

Lorsqu’une association perçoit des revenus grâce au sponsoring ou au mécénat, elle doit être vigilante quant aux conséquences fiscales de ces recettes.

La TVA et le sponsoring/mécénat

S’agissant de la TVA, les sommes reçues au titre du sponsoring sont généralement soumises à cette taxe car elles engagent l’association à fournir une prestation publicitaire en contrepartie. À l’inverse, les recettes du mécénat sont considérées comme des dons sans contrepartie et restent donc exemptées de TVA.

L’impôt sur les sociétés et le sponsoring/mécénat

Les recettes issues du sponsoring et du mécénat peuvent être imposables à l’impôt sur les sociétés si elles caractérisent une activité lucrative pour l’association. Il est alors essentiel d’évaluer la situation fiscale de l’association à l’aide des critères de lucrativité édictés par les administrations fiscales afin de déterminer son assujettissement potentiel.

Des outils pour faciliter la gestion du sponsoring et du mécénat en comptabilité

Afin de simplifier la gestion du sponsoring et du mécénat au sein de votre association, il existe plusieurs outils efficaces tels que :

• Les logiciels de comptabilité spécifiques aux associations : Ces outils vous permettront de saisir rapidement et facilement les opérations liées au sponsoring et au mécénat tout en respectant les normes comptables en vigueur.
• Les tableaux de bord : Ils sont utiles pour suivre l’évolution des recettes issues du sponsoring et du mécénat et anticiper les revenus futurs. Ils offrent également un moyen pratique de présenter ces informations aux membres, partenaires et financeurs de l’association.
• Les modèles de conventions : Des modèles de conventions de sponsoring et de mécénat préétablis vous aideront à formaliser les partenariats avec vos sponsors et/ou mécènes tout en limitant les risques juridiques.

En somme, la comptabilisation du sponsoring et du mécénat passe par une bonne compréhension des concepts et des enjeux fiscaux ainsi que par l’adoption d’une gestion rigoureuse et structurée au sein de votre association. Grâce aux conseils énoncés dans cet article, vous serez mieux armé pour remplir cette mission avec succès.